1. Objet :
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site [Nom du site] accessible à l’adresse [URL du site].
2. Acceptation des CGU :
L’utilisation du site [Nom du site] implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas accéder au site.
3. Accès au site :
Le site [Nom du site] est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts associés à l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont à la charge de l’utilisateur.
4. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site, incluant textes, images, graphismes, logos, vidéos, sont la propriété exclusive de [Nom de la société]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
5. Responsabilité :
[Nom de la société] ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas d’interruption ou d’inaccessibilité du site, de survenance de bugs, ou de tout dommage résultant de l’acte frauduleux d’un tiers à partir du site.
6. Liens hypertextes :
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. [Nom de la société] n’est pas responsable du contenu et de la politique de confidentialité de ces sites.
7. Modification des CGU :
[Nom de la société] se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site.
8. Durée et résiliation :
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par [Nom de la société] sur le site. Elles peuvent être résiliées à tout moment par [Nom de la société] ou l’utilisateur.
9. Loi applicable et juridiction :
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.
10. Contact :
Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter à [Adresse e-mail de contact].